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Taxer le soleil : une vieille idée

Taxer le soleil : une vieille idée

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Selon l’Agence internationale de l’énergie (AIE), l’énergie photovoltaïque pourrait représenter en 2020 un quart de l’énergie renouvelable consommée dans le monde. En Allemagne et en Italie, elle contribue à la production d’électricité à hauteur d’environ 7%. En Espagne, cette contribution atteint 5%. La France et le Portugal ne sont pas encore à ce niveau avec respectivement 1,5% et 1% de leur consommation électrique d’origine solaire, mais progressent plus rapidement que la moyenne européenne.

Devant la part croissante de l’énergie solaire dans le mix énergétique, les pouvoirs publics réfléchissent, dans plusieurs pays, à sa taxation. En Espagne, un décret a fixé en 2016 le principe d’un prélèvement fiscal sur les panneaux photoélectriques. Au Portugal, il est envisagé de moduler l’assiette de la taxe foncière en fonction de l’ensoleillement des bâtiments et donc de leur potentiel de production d’énergie photovoltaïque. D’autres pays sont tentés d’explorer la fiscalisation de cette source d’énergie généralement encore exclue du champ de l’impôt.

La taxation de ce bien commun qu’est le soleil n’est pas une idée neuve. En France, un impôt sur les portes et fenêtres a été voté par le Directoire en 1798. Son assiette était proportionnelle au nombre et à la taille des ouvertures au soleil dans chaque immeuble, à l’exception des lucarnes et des soupiraux. Appliqué dans les territoires conquis par Napoléon, cet impôt est resté en vigueur en Espagne et aux Pays-Bas à la chute de l’empire. Pionnière dans ce domaine, l’Angleterre appliquait, de son côté, une « window tax » depuis 1696.

L’impôt sur les portes et fenêtres a durablement influencé l’urbanisme : pour en limiter l’assiette, on a réduit la dimension des façades des nouveaux bâtiments et muré les fenêtres des anciens. On en voit encore la trace de part et d’autre de la Manche. En France, les fenêtres à meneaux de style Renaissance, taxées comme quatre ouvertures, ont largement disparu. La taxation du soleil a également eu des conséquences sanitaires : l’absence d’ensoleillement en Angleterre au cours du XVIIe siècle a favorisé le développement du rachitisme, appelé « mal anglais » par les Français.

S’il est rapide d’établir un impôt, le supprimer est plus long. Ainsi, ce n’est qu’en 1851 qu’a été supprimée la « window tax » britannique et en 1926 qu’a été abrogé dans l’Hexagone l’impôt sur les portes et fenêtres. Entre-temps, dans tous les pays l’ayant pratiquée, la « taxe soleil » est devenue fortement impopulaire. Au vu des réactions négatives que provoquent les projets espagnol et portugais, elle semble l’être restée !
 

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