AC News Numéro 56 / T1 2017

AC News Numéro 56 / T1 2017

Les «Audit Committee News» vous informent chaque trimestre et, depuis 2013, exclusivement par voie électronique, sur les derniers développements dans les domaines clés que sont la gouvernance d’entreprise, la gestion des risques et la conformité ainsi que le reporting financier. Les articles contenus dans les AC News sont rédigés par des experts suisses et internationaux.

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Editorial

Chère lectrice, cher lecteur,


Nous allons bientôt être replongés dans l’effervescence liée à l’établissement des comptes annuels. Il n’y a donc pas de temps à perdre et, en votre qualité de membres de Conseils d’administration, vous devez disposer rapidement des informations pertinentes afin de poser les bonnes questions. Reto Zemp présente les questions importantes relatives à la présentation des comptes et à l’audit auxquelles le Conseil d’administration doit prêter une attention particulière cette année. Celui-ci doit notamment s’intéresser aux faits particulièrement importants pour l’audit («Key Audit Matters»), qui doivent être décrits pour la première fois dans l’opinion d’audit, et réfléchir au traitement approprié de ces derniers dans l’annexe des comptes annuels.


Les utilisateurs des IFRS peuvent respirer: après l’achèvement de ses deux derniers grands projets (contrats d’assurance et cadre conceptuel), l’IASB va se concentrer sur l’examen et l’amélioration continue des normes existantes. Laura Galbiati vous fournit un aperçu du programme de l’IASB pour les cinq années à venir.


Le reporting sur le développement durable continue de gagner en importance, d’une part en raison des attentes croissantes des investisseurs et, d’autre part, en raison des développements réglementaires, notamment la directive de l’UE concernant la publication des informations non financières qui sera applicable à partir de 2017. Dans le cadre d’un entretien, George Serafeim, professeur à Harvard, indique en quoi l’analyse approfondie de cette problématique peut largement bénéficier aux entreprises. Isabelle Hirs-Schaller présente quant à elle un aperçu du reporting sur le développement durable en Suisse.


Le monde de l’entreprise est de plus en plus marqué par la numérisation et le risque de cyberattaques ne cesse donc de croître. Gerben Schreurs et Matthias Bossardt expliquent avec quelles questions le Conseil d’administration peut ouvrir les discussions nécessaires. A cet égard, il est clair qu’une attitude purement réactive est de moins en moins opportune.


Le 23 novembre 2016, le Conseil fédéral a transmis au Parlement le message concernant la révision du droit de la société anonyme. Le projet offre davantage de flexibilité et une sécurité juridique accrue, mais prévoit également des exigences supplémentaires pour renforcer la protection des investisseurs et des actionnaires. Therese Amstutz et Jörg Kilchmann résument les principales propositions du projet.


Nous vous souhaitons une agréable et intéressante lecture, de très bonnes fêtes et un excellent début d’année.


Avec nos meilleures salutations
Philipp Hallauer and Hélène Béguin

Comptes annuels 2016 – Questions importantes relatives à la présentation des comptes et à l’audit

Reto Zemp présente les questions importantes relatives à la présentation des comptes et à l’audit auxquelles le Conseil d’administration doit prêter une attention particulière en relation avec les comptes annuels 2016. Celui-ci doit notamment s’intéresser aux faits particulièrement importants pour l’audit («Key Audit Matters»), qui doivent être décrits pour la première fois dans l’opinion d’audit, et réfléchir au traitement approprié de ces derniers dans l’annexe des comptes annuels.

En lire plus: Article de Reto Zemp (PDF)
 

IASB: ses priorités pour les cinq prochaines années

Après l’achèvement de ses deux derniers grands projets (contrats d’assurance et cadre conceptuel), l’International Accounting Standards Board (IASB) va se concentrer sur l’examen et l’amélioration continue des normes existantes. Laura Galbiati fournit un aperçu du programme de l’IASB pour les cinq années à venir.

En lire plus: Article de Laura Galbiati (PDF, en anglais)
 

Les questions liées au développement durable gagnent en importance

Le reporting sur le développement durable prend de plus en plus d’importance. Dans le cadre d’un entretien, George Serafeim, professeur à Harvard, indique en quoi l’analyse approfondie de cette problématique peut largement bénéficier aux entreprises et Isabelle Hirs-Schaller présente ensuite un aperçu du reporting sur le développement durable en Suisse.

En lire plus: Articles de  l'ACI aux Etats-Unis et d'Isabelle Hirs-Schaller (PDF, en anglais)

Risk Management & Compliance

La gestion des cyber-risques dans un monde de plus en plus connecté

Le monde de l’entreprise est de plus en plus marqué par la numérisation et le risque de cyberattaques ne cesse donc de croître. Gerben Schreurs et Matthias Bossardt expliquent avec quelles questions le Conseil d’administration peut ouvrir les discussions nécessaires.

En lire plus: Article de Gerben Schreurs et Matthias Bossardt (PDF, en anglais)
 

Impôt anticipé – Correction d’une pratique formaliste

Le 30 septembre 2016, les Chambres fédérales ont voté en faveur de nombreux contribuables suisses qui ont dû payer des intérêts moratoires substantiels pour avoir déclaré tardivement des dividendes. Stefan Kuhn et Oliver Eichenberger expliquent les raisons sous-jacentes et indiquent ce que les entreprises concernées doivent faire.

En lire plus: Article de Stefan Kuhn et Oliver Eichenberger (PDF)
 

Corporate Governance

Opportunités et risques de l’actuelle révision du droit de la SA

Le 23 novembre 2016, le Conseil fédéral a transmis au Parlement le message concernant la révision du droit de la société anonyme. Le projet offre davantage de flexibilité et une sécurité juridique accrue, mais prévoit également des exigences supplémentaires pour renforcer la protection des investisseurs et des actionnaires. Therese Amstutz et Jörg Kilchmann résument les principales propositions du projet.

En lire plus: Article de Therese Amstutz et Jörg Kilchmann (PDF)
 

Audit Committee Handbook

Le treizième extrait de l’Audit Committee Handbook est de nouveau consacré à la révision externe. Ce chapitre porte sur l’élection, la réélection ainsi que la révocation et la démission de l’organe de révision.

En lire plus: Audit Committee Handbook Chapter 6, part II (PDF, en anglais)
 

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