Groupe Encouragements fiscaux | KPMG | CA
close
Share with your friends

Groupe Encouragements fiscaux

Groupe Encouragements fiscaux

Coordination d'un réseau de professionnels chevronnés en R-D

Coordination d'un réseau de professionnels chevronnés en R-D

​Relever ces défis

Notre équipe de fiscalité spécialisée en R-D qui compte des ingénieurs, des comptables et des fiscalistes peut vous aider à déterminer si votre société est admissible à des crédits d'impôt pour l'année en cours et les années précédentes (sous réserve des délais prescrits). Vous pourriez être en mesure de bonifier les crédits d'impôt pour compenser les impôts à payer et, dans certains cas, recevoir des encouragements remboursables en espèces.

En collaboration avec vous, notre équipe peut :

  • identifier des activités et des dépenses de R-D admissibles, en vue de la bonification de vos crédits d'impôt à l'investissement;
  • élaborer des descriptions techniques de vos activités de R-D et préparer des formulaires fiscaux;
  • préparer ou examiner vos demandes relatives à la R-D pour confirmer qu'elles contiennent les informations nécessaires;
  • former le personnel, préparer des rapports techniques et mettre en place un système de contrôle pour la production de rapports et de données financières les appuyant; 
  • participer aux examens de l'Agence du revenu du Canada (« ARC ») pour vous aider à justifier la validité des fondements scientifiques et financiers de votre demande, et faire en sorte qu'elle soit traitée et que vous obteniez satisfaction;
  • effectuer une planification fiscale stratégique en R-D permettant d'identifier les possibilités de restructuration ou de transfert de vos activités, en vue de la bonification de vos avantages fiscaux en R-D;
  • examiner les différents projets internationaux de R-D de votre société, en tenant compte des avantages fiscaux offerts par différents pays; nous pouvons faire appel aux professionnels en encouragements fiscaux à la R-D de KPMG aux quatre coins du globe.

En bref

Avec le concours de nos professionnels en R-D, vous pourriez bonifier vos crédits d'impôt en R-D et libérer votre personnel technique afin qu'il puisse se concentrer sur la mise en œuvre de la vision de l'entreprise en matière d'innovation.

Autres programmes de crédits d'impôt

Les crédits d'impôt pour la R-D ne sont qu'un exemple des nombreux crédits d'impôt dont on peut se prévaloir au Canada. D'autres encouragements sont offerts par l'administration fédérale et par les gouvernements provinciaux dans des domaines comme :

  • les stages de formation;
  • la biotechnologie;
  • les programmes d'enseignement coopératif; 
  • le commerce électronique;
  • la production cinématographique, vidéo ou télévisuelle; 
  • la recherche industrielle; 
  • la production multimédia interactive.

Nous pouvons vous aider à déterminer votre admissibilité aux programmes des années antérieures et de l'année en cours. Vous pourriez réduire le montant de l'impôt à payer et même avoir droit, dans certains cas, à des encouragements remboursables en espèces.

Communiquez avec nous

 

Appel d’offres

 

Soumettre

Contact