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Recouvrement de redevances

Recouvrement de redevances

Examen de vos redevances et remboursement des montants payés en trop

Examen de vos redevances et remboursement des montants payés en trop

Payez-vous des redevances en trop?

Il est courant de payer des redevances en trop. Elles peuvent correspondre à une grande partie des coûts d'une organisation – coûts qui grugent le résultat net. Dans de nombreux cas, une organisation peut recouvrer des redevances payées en trop depuis plusieurs années. Pendant cette période, les processus et les systèmes de gestion des redevances peuvent généralement être améliorés en vue de réduire le risque d'effectuer des paiements excédentaires à l'avenir.

Examen des redevances

Le groupe Recouvrement de redevances de KPMG peut vous offrir un examen complet de vos obligations au titre de redevances à la Couronne et des droits de franche tenure. Il peut examiner les règlements sur les redevances et vos contrats de location, ententes et paiements de redevances en vue d'obtenir des remboursements pour les montants payés en trop. Cette analyse exhaustive permet à notre équipe de cerner des façons d'améliorer vos processus et vos systèmes et de mieux gérer vos futures obligations au titre de redevances en perturbant le moins possible les activités quotidiennes de l'entreprise.

Nous vous offrons :

  • l'examen des redevances pour le pétrole, le gaz, les sables bitumineux et les mines; 
  • l'examen des déductions pour frais d'exploitation d'installation gazière de l'Alberta et de la Colombie-Britannique pour veiller à demander tous les frais liés aux immobilisations, à l'exploitation et à la transformation;
  • l'examen des mesures d'encouragement relatives aux redevances à la Couronne (Alberta Natural Gas Deep Drilling Program); 
  • l'examen de vos droits de franche tenure et de vos redevances dérogatoires; 
  • la recommandation de mesures correctives pour éviter de payer des redevances en trop à l'avenir;
  • un compte rendu des obligations à respecter ou des problèmes de conformité relevés; 
  • la formation du personnel.

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