Développements récents – IFRS – T3 2017 | KPMG | CA

Développements récents – IFRS – T3 2017

Développements récents – IFRS – T3 2017

Ce numéro couvre les développements récents et les normes à venir publiées avant le 30 septembre 2017.

Associée directrice canadienne, Audit

KPMG au Canada

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Développements récents

​Mise à jour trimestrielle

Chaque trimestre, nous rédigeons un sommaire des normes nouvellement entrées en vigueur et des normes à venir, ainsi que d'autres développements en matière de comptabilité et de présentation de l'information financière. Ce numéro couvre les développements récents antérieurs au 30 septembre 2017.

Que s'est-il passé ce trimestre?

En septembre 2017, l'International Accounting Standards Board (« IASB ») a publié deux exposés-sondages; le premier propose d'apporter des éclaircissements à l'IAS 8, Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs, et le second propose d'apporter des modifications mineures à l'IAS 1, Présentation des états financiers, et à l'IAS 8 relativement à la définition du terme « significatif ».

En outre, l'IASB a publié un énoncé de pratiques sur l'importance relative, qui présente des directives non obligatoires sur l'application de l'importance relative dans les états financiers.

Sommaire depuis le début de l'année

Au cours du premier trimestre de 2017, l'IASB a publié deux exposés-sondages, soit Améliorations annuelles des IFRS : cycle 2015-2017, qui propose des modifications de portée limitée à plusieurs normes, et Améliorations à l'IFRS 8, Secteurs opérationnels, qui propose des modifications à l'IFRS 8 et à l'IAS 34, Information financière intermédiaire. De plus, l'IASB a publié son document de travail relativement à l'Initiative concernant les informations à fournir – Principes de communication d'informations.

Au cours du deuxième trimestre, l'IASB a publié l'IFRS 17, Contrats d'assurance, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2021, ainsi que l'interprétation IFRIC 23, Incertitude relative aux traitements fiscaux, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2019. De plus, l'IASB a publié deux exposés-sondages; le premier propose des modifications de portée limitée à l'IFRS 9 relativement aux clauses de remboursement anticipé prévoyant une compensation négative, et le second propose des modifications ciblées à l'IAS 16, Immobilisations corporelles, afin de clarifier la comptabilisation du produit de la vente avant qu'un actif soit prêt à être mis en service.

À titre de rappel, mentionnons que les dates d'entrée en vigueur de trois nouvelles normes approchent à grands pas : l'IFRS 9, Instruments financiers, et l'IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients, entrent en vigueur le 1er janvier 2018, et l'IFRS 16, Contrats de location, entre en vigueur le 1er janvier 2019.

Comme les dates d'entrée en vigueur de ces normes approchent, la communication de leur incidence prévue sur les états financiers et la fourniture d'informations à ce sujet sont exigées en vertu de l'IAS 8 et sont attendues par les investisseurs et les organismes de réglementation.

Les informations fournies devraient être plus fiables et de plus en plus détaillées au fil de 2017, et on s'attend à ce que les états financiers annuels de 2017 comprennent des informations quantitatives et qualitatives sur l'incidence de l'application des nouvelles normes et qu'ils indiquent les changements apportés aux montants présentés en vertu des PCGR actuels, en particulier dans le cas de l'IFRS 9 et de l'IFRS 15.

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