Commerce illicite et contrefaçon : un nouveau jour | KPMG | CA

Commerce illicite et contrefaçon : un nouveau jour se lève

Commerce illicite et contrefaçon : un nouveau jour

Ripostes possibles face à la montée du commerce illicite et de la contrefaçon.

Associé et leader national, Juricomptabilité

KPMG au Canada

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Commerce illicite et contrefaçon : un nouveau jour se lève

La montée du commerce illicite et de la contrefaçon

Les avancées technologiques dans les domaines de la fabrication et de la distribution ont profité aux faussaires, qui ont désormais accès à des acheteurs, à des chaînes d’approvisionnement et à des pays autrefois hors de leur portée.

Si auparavant elle visait essentiellement les produits de luxe et les médicaments coûteux, la contrefaçon touche aujourd’hui divers secteurs : pièces automobiles détachées, jouets, logiciels, condiments, médicaments, produits de beauté, pour n’en nommer que quelques-uns.

 

Les conséquences du commerce de biens contrefaits

Les conséquences du commerce de biens contrefaits sont considérables et multiples : atteinte à la réputation, diminution des marges pour les détenteurs de droits de propriété intellectuelle et pression à la baisse exercée sur les prix dans les industries envahies par d’importants volumes de produits contrefaits ou piratés.

 

Comment y réagir?

De plus en plus, les entreprises recourent aux technologies et unissent leurs efforts pour établir des stratégies, sensibiliser les consommateurs et poursuivre les contrevenants. Bon nombre d’entre elles s’associent aux forces de l’ordre pour lutter contre la contrefaçon, mais beaucoup font cavalier seul, ce qui n’est pas sans risque.

En agissant seule, une entreprise peut s’exposer à des accusations criminelles malgré ses bonnes intentions. Par exemple, une entreprise qui achète des biens contrefaits à des fins d’études peut courir un risque légal. Aussi, tout objet de valeur remis à un fonctionnaire de l’État en échange de renseignements sur des activités illicites peut être considéré comme un pot-de-vin dans certains pays.

Une entreprise qui souhaite agir seule a donc intérêt à demander l’aide d’un professionnel, ne serait-ce que pour obtenir une évaluation des risques en bonne et due forme et pour veiller à ce que ses actions, si bien intentionnées soient-elles, ne lui fassent pas plus de tort que de bien.

Consultez notre article pour en savoir plus sur le commerce illicite de biens contrefaits. Nous pouvons vous aider à combattre les faussaires. Vous n’avez qu’à communiquer avec nous.

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