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Énergie/services publics – Mise en œuvre d’IFRS 15

Page sur les IFRS du groupe Énergie et services publics

Nous étudions les répercussions possibles de l’IFRS 15, les mesures qui pourraient devoir être prises et de la manière dont KPMG peut vous aider.

Associé, Services-conseils en comptabilité

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La nouvelle norme sur les produits entraînera des incidences importantes dans tout le secteur.

Maintenant que l’IASB et le FASB ont publié une nouvelle norme commune sur la comptabilisation des produits, le vrai travail ne fait que commencer pour les sociétés du secteur de l’énergie et des services publics.

Nous examinons l’incidence de l’IFRS 15, Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients, sur les sociétés du secteur de l’énergie et des services publics, ainsi que la façon dont KPMG peut vous aider.

Dans quelle mesure pourriez-vous être touché?

La nouvelle norme aura une incidence importante dans l’ensemble du secteur de l’énergie et des services publics. Plus particulièrement, certains produits peuvent être comptabilisés plus tôt qu’ils le sont à l’heure actuelle, alors que certains coûts pourraient être reportés. De plus, les nouvelles obligations d’information sont plus étendues.

Toutefois, les incidences se feront sentir bien au-delà du changement d’ordre comptable. Un certain nombre d’accords propres au secteur seront touchés, notamment :

  • les transferts d’actifs provenant de clients;
  • les contrats d’achat ferme.

Transferts d’actifs provenant de clients

La nouvelle norme annule et remplace les directives actuelles des IFRS sur les transferts d’actifs.

En vertu de la nouvelle norme, vous devrez évaluer si vous avez acquis le contrôle des actifs reçus, puis appliquer les directives sur la contrepartie autre qu’en trésorerie – c.-à-d. l’évaluer à la juste valeur si celle-ci peut faire l’objet d’une estimation raisonnable.

Vous appliquerez ensuite les directives générales formulées dans l’IFRS 15 afin de déterminer si les produits devraient être comptabilisés immédiatement ou être reportés.

Vous pourriez devoir examiner les modalités contractuelles de tels accords afin d’évaluer si le calendrier de comptabilisation des produits sera touché en vertu de la nouvelle norme.

Contrats d’achat ferme

L’IFRS 15 met en place une nouvelle approche à l’égard des droits abandonnés, laquelle pourrait avoir une incidence sur les contrats d’achat ferme.

Si vous vous attendez à avoir droit à un montant de droits abandonnés, vous devrez comptabiliser le montant que vous prévoyez en produits des activités ordinaires proportionnellement au rythme auquel le client exerce ses droits.

Autrement, vous ne comptabiliserez le montant en produits des activités ordinaires que lorsque la probabilité que votre client exerce ses droits restants est devenue faible.

Cette nouvelle approche pourrait modifier le calendrier de comptabilisation du montant abandonné en produits.

Vous pourriez devoir examiner les modalités contractuelles et les pratiques commerciales de tels accords afin de comprendre les répercussions de la nouvelle norme.

De plus, de nouvelles procédures comptables pourraient être nécessaires afin de déterminer le traitement des droits abandonnés, et vous pourriez devoir élaborer des processus, des systèmes et des contrôles internes afin d’identifier et de présenter les contrats d’achat ferme.

Comment nous pouvons vous aider

Lisez la publication intitulée Accounting for revenue is changing: Impact on power and utilities companies pour mieux comprendre la mesure dans laquelle certains accords sont touchés, y compris les accords propres au secteur de l’énergie et des services publics, de même que les mesures que vous pourriez devoir mettre en place.

Vous y trouverez des exemples illustrant la manière dont notre équipe multidisciplinaire d’experts a aidé des clients œuvrant dans différents secteurs, y compris celui de l’énergie et des ressources naturelles, relativement aux défis que présente la nouvelle norme sur les produits au chapitre de la comptabilisation et des opérations.

Parmi ces exemples, notons :

  • l’exécution d’une évaluation de l’incidence globale visant à identifier les principales sources de produits sur lesquelles l’IFRS 15 pourrait avoir des répercussions;
  • l’établissement d’un diagnostic comptable détaillé pour identifier et prioriser les incidences sur les méthodes comptables et les informations fournies, y compris les lacunes dans les informations;
  • l’examen des principales méthodes comptables et des principaux manuels de comptabilité.

Veuillez communiquer avec votre personne-ressource habituelle chez KPMG si vous souhaitez en apprendre davantage sur la manière dont KPMG peut aider votre entreprise.

Pour avoir accès aux plus récentes publications de KPMG sur cette nouvelle norme, visitez notre page portant sur les sujets d’actualité liés à l’IFRS 15 – Produits tirés de contrats conclus avec des clients.

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