IFRS 15 – Produits tirés de contrats avec des clients | KPMG | CA

IFRS 15 – Produits tirés de contrats conclus avec des clients

IFRS 15 – Produits tirés de contrats avec des clients

Nouveau cadre mondial pour la comptabilisation des produits

Contenu connexe

Audit, IFRS, PCGR américains, IASB, FASB

Une nouvelle façon d’envisager les produits

La nouvelle norme sur les produits présente un nouveau cadre qui changera la façon dont les sociétés comptabilisent les produits des activités ordinaires. Publiée conjointement par l’IASB et le FASB en mai 2014, et modifiée en avril 2016, elle remplace toutes les directives existantes des IFRS et des PCGR américains sur les produits et présente un modèle en 5 étapes pour la comptabilisation des produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients. Bien qu’il existe certaines différences entre les versions de la norme selon les IFRS (IFRS 15) et les PCGR américains (Topic 606), leur libellé est en convergence dans une large mesure. Par conséquent, les sociétés de partout dans le monde appliqueront les mêmes principes et directives aux opérations génératrices de produits.

Les nouvelles exigences toucheront différentes sociétés de diverses manières. Pour certaines sociétés, la nouvelle norme aura une incidence importante sur la façon dont elles comptabilisent les produits et sur le moment où elles le font. Pour d’autres, les changements pourraient être minimes en ce qui a trait au moment de la comptabilisation des produits ou à leur montant. Néanmoins, pour parvenir à une conclusion à cet égard, il sera nécessaire de comprendre le nouveau modèle et de procéder à une analyse de son application à des transactions particulières.

 

Selon le modèle en 5 étapes de la norme, les sociétés sont tenues de faire ce qui suit :

  1. Identifier le ou les contrat(s) conclu(s) avec un client
  2. Identifier les obligations de prestation prévues au contrat
  3. Déterminer le prix de transaction
  4. Répartir le prix de transaction entre les obligations de prestation prévues au contrat
  5. Comptabiliser les produits des activités ordinaires lorsque l’entité a rempli (ou à mesure qu’elle remplit) une obligation de prestation

L’analyse requise en vertu du modèle en 5 étapes entraînera de nouveaux jugements et de nouvelles estimations relativement au poste des produits dans les états financiers.

La nouvelle norme exigera l’analyse de tous les contrats de vente afin de s’assurer que les promesses faites au client sont identifiées et comptabilisées de manière appropriée. Les efforts et les coûts de mise en œuvre sont susceptibles d’être considérables pour les sociétés qui génèrent l’essentiel de leurs produits en vertu de contrats à long terme, en particulier lorsque ces contrats comportent de multiples biens et services.

Il est important de noter que toutes les sociétés seront assujetties aux nouvelles obligations d’information plus étendues. La norme comprend également des directives sur la comptabilisation des coûts liés à l’obtention ou à l’exécution d’un contrat avec un client, ce qui peut modifier le moment de la comptabilisation de ces coûts.

 

Des incidences pouvant être ressenties à l’échelle de l’organisation

  • La comptabilisation des produits pourrait être accélérée ou reportée.
  • Le contenu et les processus relatifs aux ventes et aux contrats pourraient devoir être réévalués.
  • Les systèmes informatiques pourraient nécessiter une mise à jour ou l’ajout de nouveaux modules pour le calcul des produits.
  • Les processus comptables et les contrôles internes devront être modifiés et documentés.
  • De nouvelles informations plus étendues devront être fournies, notamment le moment attendu et le montant prévu des futurs produits.
  • La planification fiscale, le respect des clauses restrictives et les régimes d’encouragement liés aux ventes pourraient nécessiter des révisions.
  • Les incidences attendues qui précèdent l’adoption et les changements indiqués dans le cadre de la transition devront être expliqués aux parties prenantes internes et externes.

 

Date d’entrée en vigueur – Le temps est compté

À moins d’un an pour la plupart des entités, la date d’entrée en vigueur de l’IFRS 15 et du Topic 606 approche à grands pas. Les sociétés dont l’exercice correspond à l’année civile seront tenues d’appliquer la nouvelle norme pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. Les sociétés fermées qui appliquent les PCGR américains disposent d’une année supplémentaire, car la date d’entrée en vigueur vise les exercices ouverts à compter du 16 décembre 2018.

Les sociétés sont souvent étonnées par la longueur et la complexité de la phase de mise en œuvre. Si ce n’est pas encore fait, vous devez passer à l’action et commencer à examiner les contrats que vous avez conclus avec vos clients dès maintenant, de façon à répondre aux attentes des autorités de réglementation et des parties prenantes.

 

Ressources

Accounting for revenue is changing – What’s the impact on your business? [PDF 234 KB] Cette publication est conçue pour vous aider à évaluer l’incidence potentielle de la nouvelle norme sur votre entreprise.

IFRS 15 Revenue — It’s time to engage, First Impressions: 2016 edition IFRS Cette édition est une introduction facile à comprendre à la version modifiée de la nouvelle norme et à ses possibles répercussions sur votre entreprise.

Revenue Issues In-Depth, Second edition: IFRS and US GAAP [PDF 2.54 MB] Cette publication constitue notre guide complet sur la nouvelle norme sur les produits des IFRS et des PCGR américains. Ce guide fournit une analyse détaillée, réunissant les conseils et l’expérience de nos équipes affectées à la comptabilisation des produits des activités ordinaires de partout dans le monde, afin de vous aider à comprendre les nouvelles exigences. Il aborde également la question de savoir en quoi les exigences de la nouvelle norme diffèrent de celles de la comptabilisation actuelle, en présentant des comparaisons par rapport aux exigences actuelles des normes IFRS et des PCGR américains.

Revenue for Telecoms — Issues In-Depth [PDF 1.35 MB] Cette publication propre à un secteur d’activité permet de mieux comprendre, à l’aide d’exemples, la façon dont l’IFRS 15 s’applique à des opérations courantes en télécommunications.

Guide to annual financial statements – IFRS 15 supplement [PDF 1.45 MB] Ce guide est un supplément à notre Guide to IFRS Financial Statements, et il porte sur les obligations d’informations de la nouvelle norme sur la comptabilisation des produits.

Revenue Transition options — What is the best option for your business? Cette publication a pour but de vous aider à choisir la meilleure option transitoire pour votre entreprise, en identifiant un ensemble de questions particulières et certaines étapes simples que vous pouvez suivre dès maintenant afin de faire un choix éclairé.

Visitez le site Web mondial de KPMG, IFRS 15 for sectors, pour jeter un coup d’œil à certaines incidences de la nouvelle norme sur les produits qui sont spécifiques à un secteur d’activité.

Visitez le site Web mondial de KPMG, IFRS – Revenue pour en savoir davantage au sujet de la norme commune sur la comptabilisation des produits de l’IASB et du FASB.

Communiquez avec nous

 

Appel d’offres

 

Soumettre