Communiquer efficacement grâce aux mesures financières | KPMG | CA

Communiquer efficacement grâce aux mesures financières non conformes aux PCGR

Communiquer efficacement grâce aux mesures financières

Communiquer efficacement grâce aux mesures financières non conformes aux PCGR.

Associée, leader nationale du groupe PAPE, Audit

KPMG au Canada

Contacter

Contenu connexe

Communiquer efficacement grâce aux mesures financières

Les sociétés présentent couramment des mesures financières nonconformes aux principes comptables généralement reconnus (« PCGR ») à titre de complément aux résultats présentés, et pour fournir de plus amples renseignements sur ces résultats évalués conformément au référentiel comptable/aux PCGR utilisés, comme les IFRS ou les PCGR américains.

Ces sociétés sont d’avis que ces mesures non conformes aux PCGR reflètent plus précisément leurs résultats opérationnels, leur situation financière et/ou leurs liquidités, et qu’elles poussent ainsi les utilisateurs à évaluer leur performancesous cet angle. En outre, les intervenants d’un secteur ont généralement des mesures courantes non conformes aux PCGR qu’ils considèrent comme des indicateurs clés de performance améliorant la comparabilité entre les sociétés.

Une mesure financière non conforme aux PCGR est une mesure numérique de la performance financière, de la situation financière ou des flux de trésorerie historiques ou futurs d’une société, qui omet ou englobe des montants qui sont pris en compte dans la mesure conforme aux PCGR la plus directement comparable. Les mesures financières non conformes aux PCGR servent de pont entre la présentation d’information financière par les sociétés en vertu des PCGR et la présentation d’information adaptée au secteur particulier de l’entreprise ou aux circonstances qui lui sont propres. Le résultat en trésorerie, les flux de trésorerie disponibles, les liquidités distribuables, le bénéfice avant intérêts, impôts et amortissements (« BAIIA ») ou les fonds provenant de l’exploitation sont des exemples de mesures financières non conformes aux PCGR. Ces mesures sont généralement présentées et analysées dans le rapport de gestion dela société, dans un prospectus relatif à un PAPE et les documents d’information continue, de même que dans des communiqués de presse, des sites Web, des présentations aux investisseurs et d’autres documents promotionnels.

Une société a de la flexibilité en ce qui a trait aux mesures financières non conformes aux PCGR qu’elle choisit de présenter et à la façon dont elle les calcule. Certains secteurs d’activité ont publié des lignes directrices particulières relativement à certaines mesures couramment utilisées.

Par exemple, un magasin d’alimentation peut présenter les« ratios de la marge brute » ou les « ventes des magasins comparables », tandis qu’une société de personnes cotée en bourse ou une fiducie intermédiaire pourraient plutôt choisir de présenter les « liquidités distribuables » ou les « fonds provenant de l’exploitation ».

Les mesures choisies sont-elles utiles, uniformes et comparables?

Lorsque vous franchissez l’étape de préparation du prospectus relatif à un PAPE et choisissez les mesures financières non conformes aux PCGR que vous souhaitez présenter, il est essentiel de déterminer quelles mesures financières non conformes aux PCGR votre société a utilisées dans le passé, s’il y a lieu. Si ces mesures demeurent pertinentes, vous devez vous pencher sur ce que les sociétés similaires utilisent et voir si elles sont comparables ou si elles fournissent une image claire aux investisseurs.

Si vous être dans un processus de PAPE et avez l’occasion de choisir pour la première fois les mesures financières non conformes aux PCGR que vous présenterez, posez-vous les questions suivantes :

  • Les mesures financières non conformes aux PCGR choisies dévoilent-elles l’historique de votre entreprise en matière de capitaux propres et/ou de croissance? 
  • Ces mesures sont-elles pertinentes pour votre secteur d’activité? 
  • Ces mesures sont-elles comparables à celles de vos pairs, en ce qui a trait à leur définition et aux calculs qu’elles impliquent?
    • Serez-vous en mesure de présenter et d’analyser à long terme votre performance de façon constante par rapport à ces mesures? 
    • Disposez-vous des informations et des systèmes nécessaires pour produire et étayer ces mesures de façon exacte et en temps voulu, à chaque période de présentation? 
    • Peuvent-elles faire facilement l’objet d’un rapprochement avec les mesures conformes aux PCGR les plus comparables? 
    • Êtes-vous/serez-vous en mesure de démontrer à votre conseil d’administration/à votre comité d’audit que vous avez mis en place les contrôles et les processus suffisants pour assurer une présentation exacte de ces mesures? 
    • Disposez-vous des ressources nécessaires pour vous assurer que les informations présentées relativement à ces mesures sont conformes aux exigences réglementaires pertinentes?

Il est par ailleurs essentiel de porter attention à la façon dont vous définissez pour la première fois les mesures financières non conformes aux PCGR choisies. Étant donné que les mesures financières non conformes aux PCGR sont subjectives, les définitions devraient être claires et transparentes, de façon à permettre aux utilisateurs de comprendre comment l’information est calculée. Il estégalement important de ne pas oublier qu’une fois que vous avez choisi de présenter certaines mesures financières non conformes aux PCGR, on s’attendra à ce que vous vous en teniez à celles-ci, pour le meilleur et pour le pire. Le fait de ne plus présenter l’information par rapport à certaines mesures lorsque les résultats sont défavorables minera la crédibilité et soulèvera des questions chez les autorités de réglementation.

Que faut-il de plus?

De façon continue, les sociétés devraient évaluer l’efficacité et l’utilité des mesures financières non conformes aux PCGR qui sont présentées. Dans certains cas, les mesures financières non conformes aux PCGR servent aussi d’éléments de reference pour évaluer la performance et la rémunération de la direction. Du point de vue de la gouvernance, les conseils d’administration devraient s’assurer que des contrôles adéquats sont en place pour atténuer le risque inhérent de parti pris de la direction relativement à l’évaluation et à la présentation de telles mesures.

En général, les autorités de réglementation pertinentes, que ce soit au Canada ou aux États-Unis, exigent que les sociétés ouvertes qui présentent des mesures financières non conformes aux PCGR respectent certaines obligationsd’information spécifiques lorsqu’elles présentent et analysent les mesures financières non conformes aux PCGR. Elles doivent par exemple faire un rapprochement avec la mesure conforme aux PCGR la plus comparable, présenter les mesures conformes aux PCGR en les mettant autant ou davantageen évidence que les mesures non conformes, ou encore expliquer pourquoi la mesure non conforme aux PCGR est pertinente et utile pour les investisseurs et pour la direction. La surveillance exercée par les autorités de réglementation s’est manifestement intensifiée, tant au Canada qu’aux États-Unis, en ce qui a trait à la conformité aux obligations d’information respectives de ces pays. Les investisseurs déterminent sile niveau de cohérence, de transparence et de fiabilité est suffisant dans les informations fournies par la société.

En somme, le choix et la présentation des mesures financières non conformes aux PCGR exigent que la société (la direction et le conseil d’administration) s’assure que ces mesures choisies soient utiles pour les parties prenantes, qu’elles soient exactes, et qu’elles reflètent la performance réelle de la société. Les sociétés devraient s’efforcer d’améliorer de façon continue l’utilité de leurs mesures financières non conformes aux PCGR. Elles devraient également évaluer périodiquement l’efficacité de ces mesures financières non conformes aux PCGR, l’uniformité de la façon dont celles-ci sont calculées et mesurées, de même que la transparence et la conformité réglementaire des informations fournies qui accompagnent les mesures financières non conformes aux PCGR.

Communiquez avec nous

 

Appel d’offres

 

Soumettre