Nouvelle norme sur les contrats de location | KPMG | CA

Nouvelle norme sur les contrats de location – Présentation de l’IFRS 16

Nouvelle norme sur les contrats de location

Aperçu et analyse de l’incidence de l’IFRS 16, Contrats de location

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Nouvelle norme sur les contrats de location – Présentation de l’IFRS 16

Reprise de la webémission et document de presentation

Webémission de KPMG concernant la définition d’un contrat de location

Le jeudi 12 mai 2016, KPMG a tenu une webémission de 60 minutes concernant la définition d’un contrat de location. 

Si vous n'avez pu y assister en direct, ou si vous aimeriez la revoir, vous pouvez consulter sa version archivée dès maintenant. Veuillez cliquer ici pour visionner la reprise de la webémission ou pour télécharger la presentation [PDF 771 Ko]. 

Reprise de la webémission et document de présentation

Webémission de KPMG concernant la nouvelle norme sur les contrats de location

Le mercredi 9 mars 2016, KPMG a tenu une webémission de 60 minutes sur l'IFRS 16, Contrats de location, afin de présenter les principaux changements qui en découlent et ses répercussions possibles sur les sociétés canadiennes, y compris la manière dont les mesures de présentation clés pourraient différer en vertu des IFRS et des normes américaines.

Si vous n'avez pu y assister en direct, ou si vous aimeriez la revoir, vous pouvez consulter sa version archivée dès maintenant. Veuillez cliquer ici pour visionner la reprise de la webémission ou pour télécharger la présentation [PDF 637Ko].

L’IFRS 16, la nouvelle norme sur les contrats de location, exigera que les sociétés comptabilisent au bilan la plupart des contrats de location à compter de 2019.

En vertu de la nouvelle norme, les sociétés comptabiliseront de nouveaux actifs et passifs, ce qui permettra d’accroître la transparence du bilan. À l’heure actuelle, bon nombre d’analystes ajustent les états financiers afin que soient reflétées les transactions de location que les sociétés ne comptabilisent pas au bilan.

Pour la première fois, les analystes seront en mesure de constater l’évaluation que fait une société de ses passifs liés aux contrats de location, lesquels seront calculés au moyen d’une méthode prescrite que toutes les sociétés présentant leurs informations conformément aux IFRS seront tenues de suivre.

Notre présentation SlideShare peut vous aider à comprendre les propositions et les répercussions que ces propositions pourraient avoir sur votre entreprise.

« Toutes les sociétés qui louent des actifs importants verront une augmentation des actifs et passifs qu’elles déclarent. Une grande variété de secteurs seront d’ailleurs touchés, de la compagnie aérienne qui loue ses aéronefs au commerce de détail qui loue des magasins. Plus le portefeuille de contrats de location sera grand, plus l’incidence sur les mesures de présentation clés sera importante. »

Kimber Bascom
Leader mondial de l’équipe IFRS de KPMG affectée aux normes sur les contrats de location

Nouveautés de l’IFRS 16

Au niveau le plus élémentaire, le traitement comptable des contrats de location par les preneurs connaîtra une transformation fondamentale. L’IFRS 16 élimine le double modèle de comptabilisation actuel pour les preneurs, qui fait une distinction entre les contrats de location-financement inscrits au bilan et les contrats de location simple hors bilan. Cette norme propose plutôt un modèle unique de comptabilisation au bilan qui est similaire à la comptabilisation actuelle des contrats de location-financement.

La comptabilisation par le bailleur demeure similaire à la pratique actuelle, c.-à-d. que les bailleurs continuent de classer les contrats de location en tant que contrat de location-financement ou en tant que contrat de location simple.

Répercussions

Dans le cas des preneurs, le contrat de location devient un passif inscrit au bilan portant intérêt, de concert avec un nouvel actif de l’autre côté du bilan. Autrement dit, les preneurs sembleront à la fois avoir plus d’actifs, mais aussi être plus lourdement endettés.

Les répercussions ne se limitent pas au bilan. Des changements seront également apportés à la comptabilisation sur la durée de vie du contrat de location. Particulièrement, les sociétés procéderont désormais à la comptabilisation dégressive des charges locatives pour la plupart des contrats de location, même lorsqu’elles paient des loyers annuels constants.

Toutes les sociétés devront évaluer l’ampleur de l’incidence de la norme, afin de pouvoir réagir aux répercussions à plus grande échelle sur le plan des affaires – et elles peuvent s’attendre à ce que les analystes s’y intéressent de près. Les domaines d’intérêt peuvent comprendre :

  • l’incidence de la norme sur les résultats financiers;
  • les coûts de mise en œuvre;
  • toute modification proposée quant aux pratiques d’affaires.

Date d’entrée en vigueur et prochaines étapes

La nouvelle norme entrera en vigueur en janvier 2019. D’ici là, les sociétés devront analyser leurs contrats de location, en plus de faire de nouvelles estimations et de nouveaux calculs qui devront être mis à jour périodiquement. Si ce n’est pas encore fait, vous devez commencer à examiner vos contrats de location dès maintenant.

« Pour certaines sociétés, un des principaux défis sera de rassembler les données nécessaires. Pour d’autres, ce sont les questions faisant appel au jugement qui prendront le dessus, par exemple l’identification des transactions qui contiennent des contrats de location. »

Brian O’Donovan
Leader adjoint mondial de l’équipe IFRS de KPMG affectée aux normes sur les contrats de location

Pour en savoir plus

Consultez notre présentation SlideShare pour obtenir un aperçu visuel général des propositions. Si vous ne pouvez pas voir la présentation en ligne, vous pouvez télécharger une version PDF [PDF 191 Ko].

Notre publication First Impressions: IFRS 16 Leases [PDF 678 Ko] peut vous aider à évaluer l’incidence potentielle de la nouvelle norme sur votre entreprise. Elle explique les exigences clés, fait ressortir les aspects qui sont susceptibles d’entraîner un changement dans la pratique et présente les analyses de KPMG.

 

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