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Les IFDP peuvent améliorer l’efficacité de leurs processus de déclaration de TPS/TVH en vue de réduire les coûts

Les IFDP peuvent améliorer l’efficacité de leurs

Conseils fiscaux – Canada, Le 18 août 2015. Le temps est venu pour les institutions financières désignées particulières (« IFDP ») qui ont produit récemment leurs déclarations de taxe sur les produits et services et de taxe de vente harmonisée (« TPS/TVH ») et de taxe de vente du Québec (« TVQ ») de 2014 de revoir leurs processus afin d’améliorer l’efficience et de réduire les risques concernant leurs déclarations de 2015. Il est essentiel que ces systèmes et processus répondent non seulement aux exigences opérationnelles et commerciales, mais qu’ils aident également à respecter les exigences de production de déclarations de TPS/TVH et de TVQ, et ce, de façon efficace et efficiente.

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Comme bien des IFDP, il est possible que vous ayez été confronté à des défis au moment de remplir vos déclarations de TPS/TVH et de TVQ, par exemple en ce qui concerne les processus manuels et les capacités limitées d’extraction des données. Un examen peut aider à identifier les améliorations à apporter aux systèmes et aux processus pour parer à ces difficultés et traiter les occasions manquées en vue de réduire les coûts.

Dans le cadre de ce processus, les IFDP devraient aussi examiner leurs déclarations de TPS/TVH et de TVQ de 2013 et de 2014 afin de déterminer si elles ont omis des crédits de taxe sur les intrants (« CTI ») et des déductions. Pour faciliter cette analyse, vous pourriez avoir intérêt à prendre en considération certaines questions couramment relevées au cours des dernières années.

Faites des changements maintenant en vue d’économiser temps et argent

Même si les IFDP consacrent beaucoup d’argent à leurs systèmes, certaines d’entre elles ne réussissent pas à tirer le maximum de leur investissement. Certains systèmes ne sont tout simplement pas utilisés à leur plein potentiel, en particulier dans le cas des fonctions Fiscalité.

Certaines IFDP doivent élaborer des solutions de rechange fastidieuses, comme l’utilisation de feuilles de calcul, pour identifier et extraire les données nécessaires relativement aux taxes indirectes pour l’année, puis recommencer tout le processus à la saison des taxes suivante. Un examen des systèmes et des processus peut aider à identifier les changements et les améliorations qui contribueraient à rendre plus efficiente et plus efficace la production des déclarations de taxes, en extrayant notamment des données fiscales suffisamment détaillées comme les montants des composantes provinciales de TVH et de TVQ qui ont été payés.

Une fois que les systèmes et les processus auront été améliorés, vous pourriez être en mesure de consacrer plus de temps à l’analyse et aux occasions susceptibles de vous aider à réduire les coûts liés aux taxes, et moins de temps aux tâches relatives à l’observation fiscale.

Vos systèmes et processus devraient avoir la capacité d’extraire des données fiscales et des feuilles de travail dans un format facilement accessible, et vous devriez pouvoir vous y fier pour la réalisation d’analyses comme l’examen et l’amélioration de votre méthode d’attribution, la préparation de budgets et l’évaluation des coûts futurs liés aux taxes.

Cet examen des systèmes, des contrôles et des processus peut aussi vous aider à cerner les risques et les occasions liés aux taxes. Comme cet examen peut nécessiter l’intervention d’autres fonctions ou services, il doit être amorcé bien avant la date limite de production de toute déclaration de taxe.

Demander les montants omis dans vos déclarations de 2015

Si vous relevez des CTI ou des ajustements supplémentaires de la méthode d’attribution spéciale (« MAS ») liés aux exercices 2013 et 2014, vous pourriez avoir la possibilité de demander ces montants dans vos déclarations de TPS/TVH et de TVQ de 2015. Vous pourriez aussi avoir des occasions de recouvrer des montants liés à d’autres périodes de déclaration.

Vous devriez aussi analyser votre méthode d’attribution afin de déterminer si elle peut être améliorée et si vous avez le droit d’apporter des modifications avant de produire votre déclaration de TPS/TVH et de TVQ de 2015.

Les problèmes et les erreurs qui ont été couramment observés comprennent les suivants :

  • des CTI non demandés;
  • des montants de la composante provinciale de la TVH et de la TVQ manqués qui peuvent réduire le montant à payer ou accroître le montant à déduire selon la MAS;
  • des erreurs de calcul des pourcentages d’attribution provinciale;
  • une surévaluation ou une sous-évaluation des montants de taxe liés aux règles d’autocotisation en matière d’opérations transfrontalières;
  • une utilisation inappropriée des choix et des erreurs de calcul selon la MAS dans le cas d’opérations intersociétés conclues au Canada;
  • des CTI fictifs mal calculés ou non demandés;
  • des montants de taxe payés par erreur sur des fournitures exonérées.

KPMG peut vous aider

Pour certaines IFDP, extraire de leurs systèmes les renseignements exigés peut représenter un défi et donner lieu à des inefficiences et à des occasions manquées. KPMG peut vous aider à faire l’examen de vos systèmes et de vos processus en vue d’améliorer leurs fonctions automatisées et d’accroître leur efficience et leur efficacité.

Nous pouvons passer en revue vos déclarations de TPS/TVH et de TVQ de 2013 et de 2014 pour vous aider à identifier des problèmes d’observation et des occasions de réduction des coûts. Les professionnels du groupe Taxes indirectes de KPMG peuvent aider à identifier les mesures correctives à prendre pour remédier à ces problèmes ou aux occasions manquées concernant vos déclarations futures.

Des processus et systèmes améliorés peuvent vous permettre d’allouer moins de temps à la compilation et à la révision des données, et davantage de temps aux activités à valeur ajoutée visant à gérer les coûts liés aux taxes.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec votre conseiller en taxes indirectes, avec Dave Schlesinger (416-777-3833) ou avec Christian Thibault (416-777-3927).

Information à jour au 18 août 2015. L’information publiée dans le présent article est de nature générale. Elle ne vise pas à tenir compte des circonstances de quelque personne ou entité particulière. Bien que nous fassions tous les efforts nécessaires pour assurer l’exactitude de cette information et pour vous la communiquer rapidement, rien ne garantit qu’elle sera exacte à la date à laquelle vous la recevrez ni qu’elle continuera d’être exacte dans l’avenir. Vous ne devez pas y donner suite à moins d’avoir d’abord obtenu un avis professionnel se fondant sur un examen approfondi des faits et de leur contexte. Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec un membre du groupe Fiscalité de KPMG, au 514-840-2100.

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