Les avantages d’un virage vert | KPMG | CA

Les avantages d’un virage vert

Les avantages d’un virage vert

Les obligations vertes vous offrent la possibilité de diversifier votre base d’investisseurs.

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Les avantages d’un virage vert

De plus en plus, la conscience sociale est tournée vers les enjeux environnementaux qui se dessinent, y compris les occasions significatives de lutter contre les changements climatiques et de s’y adapter. Les investisseurs s’intéressent eux aussi à ces questions. Peu d’éléments soulignent cette tendance plus fortement que le marché largement sursouscrit, et en croissance rapide, des obligations dites vertes.

Au cours de la seule année 2014, les émissions d’obligations vertes ont totalisé 37 milliards de dollars à l’échelle mondiale, en hausse par rapport à seulement 11 milliards de dollars en 20131. Une tranche de 1,3 milliard de dollars de ces obligations est attribuable aux sociétés canadiennes2. Le Climate Bonds Initiative, organisme sans but lucratif international, ne pense pas qu’il s’agisse d’une tendance à court terme. En fait, il s’attend à ce que les émissions d’obligations vertes à l’échelle mondiale triplent encore en 2015 et se rapprochent de la marque des 100 milliards de dollars3. En catégorisant une dette comme étant « verte », les sociétés ont l’occasion de percer le marché émergent des « investisseurs responsables », d’améliorer leur réputation sur le plan de l’environnement et de diversifier leur base d’investisseurs. Toute société à la recherche de financement devrait donc en prendre bonne note.

Qui prend le virage vert?

Jusqu’en 2012 environ, seules les organisations supranationales émettaient des obligations vertes à l’échelle mondiale4. Au cours des dernières années, toutefois, les choses ont changé : on note une croissance des émissions faites par des États et des sociétés.

En 2014, on dénombrait 20 nouveaux émetteurs d’obligations vertes5, dont trois émetteurs canadiens. La Banque TD, Exportation et développement Canada et la province de l’Ontario ont mis en marché des obligations officiellement étiquetées vertes totalisant 1,3 milliard de dollars. Des obligations axées sur le climat ont également été lancées sur le marché canadien, soit des obligations qui n’étaient pas encore expressément désignées comme étant vertes; Hydro Québec en était le principal émetteur.

Le secteur privé présente aussi un potentiel de croissance important. Bien que les sociétés du secteur de l’énergie renouvelable conviennent particulièrement bien à ces types d’obligations, toute société menant des projets ou des activités bénéfiques pour l’environnement peut être admissible à ce financement. Unilever, par exemple, a émis l’an dernier des obligations vertes pour financer des projets visant à améliorer l’efficience sur le plan des déchets, du carbone et de l’énergie dans ses usines. Jusqu’ici, les investisseurs se sont principalement tournés vers les secteurs de l’immobilier, de la production d’électricité et des services publics, de même que les secteurs des transports, des finances, de l’agriculture et la foresterie.

En quoi les obligations vertes sont-elles différentes des autres?

Les obligations vertes ne présentent pas toujours des différences marquées par rapport aux autres types d’obligations; ce sont souvent des obligations classiques assorties de caractéristiques vertes. Mais ces caractéristiques entraînent un surcroît de travail. Le produit tiré des obligations vertes est censé être affecté exclusivement à des activités et à des projets bénéfiques pour l’environnement; il est par conséquent essentiel de mettre en place des processus permanents en vue de l’atteinte d’un tel objectif. Il convient également de mettre en œuvre des pratiques de présentation de l’information transparentes afin de démontrer que le produit est affecté comme il se doit. Il faut entre autres définir et souligner clairement les critères qui permettent d’établir les catégories de projets verts, élaborer et mettre en œuvre des contrôles relatifs à l’emploi et à la gestion du produit, et retenir au besoin les services d’un tiers indépendant qui validera le cadre mis en place à l’égard des obligations vertes et vérifiera la conformité initiale à ce cadre.

Pour renforcer et maintenir la confiance des investisseurs, il importe également de produire des rapports et des attestations périodiques à l’appui de l’affectation du produit. Que ce soit sur votre site web ou  par l’intermédiaire de rapports officiels sur le développement durable, l’information présentée doit comprendre certaines caractéristiques essentielles, notamment une description des investissements faits à l’aide du produit et des bénéfices pour l’environnement. 

Comme les obligations vertes sont un mécanisme de financement et de placement relativement nouveau, il reste du chemin à parcourir avant que des normes exhaustives et uniformes ne soient établies à cet égard. Cela dit, il existe de nombreuses ressources qui offrent des directives quant à l’émission d’obligations vertes. Un groupe de grands investisseurs financiers, d’émetteurs et de placeurs pour compte ont formé un consortium pour élaborer les Principes sur les obligations vertes. Ces principes soulignent les obligations d’information, de gestion et de rapport liées aux obligations vertes. Le Climate Bonds Initiative travaille aussi à l’élaboration de normes visant à définir ce qui est considéré comme une « obligation climatiquement responsable » ainsi que les critères de certains types de projets liés au climat, par exemple des projets de bâtiments à faibles émissions de carbone ou alimentés à l’énergie éolienne.

Divers fournisseurs de services externes comme KPMG peuvent vous aider à déterminer ce qui constitue une obligation verte et à établir les cadres, les processus et les contrôles appropriés, en plus de vous conseiller en ce qui a trait aux exigences de présentation de l’information initiales et continues, de vous fournir des services d’audit et de certification relativement à ces rapports et, de façon plus générale, d’aider votre organisation à atteindre ses cibles environnementales.

Il n’est pas facile d’être vert – Le jeu en vaut-il la chandelle? Bien que les obligations vertes en soient encore à leurs débuts, elles s’avèrent très prometteuses puisqu’elles répondent à la fois aux différents besoins des entreprises et à ceux des investisseurs et de la société en général. D’abord, les entreprises ont besoin de financement pour des projets de grande envergure, et ensuite, moyennant peu d’efforts supplémentaires, elles se donnent la possibilité d’être plus reconnues à titre d’entreprises responsables. La société cherche des façons d’atténuer les enjeux environnementaux qui se dessinent, y compris les changements climatiques, et de s’y adapter. Enfin, les investisseurs institutionnels souhaitent obtenir des rendements stables tout en respectant leur engagement grandissant en matière d’investissement responsable; au Canada uniquement, les actifs gérés par des investisseurs responsables ont doublé ces dernières années pour s’établir à plus de 1 billion de dollars canadiens6. Par conséquent, si ce type d’obligation s’harmonise avec les objectifs de votre entreprise, il pourrait être souhaitable de s’y attarder plus longuement.

Pour en savoir davantage sur les obligations vertes et déterminer si elles conviennent à votre entreprise, veuillez communiquer avec nous.

RBC Marchés des capitaux, 20 février 2015, « Green Bonds: A market coming into its own »

Climate Bonds Initiative, 2014, « Canada Report: Bonds and Climate Change 2014 »

RBC Marchés des capitaux, 20 février 2015, « Green Bonds: A market coming into its own »

Ibid.

5 Climate Bonds Initiative, 2014, « Canada Report: Bonds and Climate Change 2014 »

6 Association pour l’investissement responsable, 2015, « Le Rapport des tendances sur l’investissement responsable canadien de 2015 »

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