Vers quoi le modèle de rapport de l’auditeur tend-il? | KPMG | CA

Vers quoi le modèle de rapport de l’auditeur tend-il?

Vers quoi le modèle de rapport de l’auditeur tend-il?

Cet article traite de l’évolution vers une version élargie du rapport de l’auditeur et de l’application prévue au Canada.

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Vers quoi le modèle de rapport de l’auditeur tend-il?

Il est à peu près certain que le rapport de l’auditeur élargi donnera lieu à une évolution des exigences. La forme qu’elles prendront, l’encadrement que leur réserveront les organismes de réglementation des divers territoires et la façon dont elles s’appliqueront au Canada sont beaucoup moins certains.

Au Royaume-Uni, le Financial Reporting Council (« FRC ») a pris les devants en élaborant et en mettant en application ses propres règles, lesquelles obtiennent généralement l’approbation des parties prenantes. À l’échelle mondiale, l’International Auditing and Assurance Standards Board (« IAASB ») est en train de définir ses propres exigences en ce qui a trait au rapport de l’auditeur, et il en est de même pour le Public Company Accounting Oversight Board (« PCAOB ») aux États-Unis. L’IAASB vient d’approuver sa norme et celle-ci aura des répercussions importantes sur l’orientation du modèle de rapport de l’auditeur devant s’appliquer aux sociétés canadiennes.

Qu’est-ce qui est proposé?

L’essence de l’ensemble des nouvelles propositions a pour prémisse le fait que les obligations de rapport devraient aller au-delà de ce que prévoit le modèle traditionnel conforme / non conforme, de manière que l’information fournie dans le rapport de l’auditeur soit plus utile et que l’audit et le rapport de l’auditeur soient plus pertinents, tout en faisant en sorte que les auditeurs puissent analyser la multitude de données qu’ils recueillent, en vue de formuler davantage de commentaires et de suggestions.

  • Sur la scène internationale – Il est notamment recommandé de mettre en évidence les informations qui sont jugées les plus importantes pour la compréhension des utilisateurs, de formuler des conclusions sur le bien-fondé de l’application par la direction de l’hypothèse de la « continuité d’exploitation », d’indiquer toute incohérence significative relevée entre les états financiers audités et les autres informations, de faire en sorte que l’opinion de l’auditeur soit bien en vue et de clarifier les responsabilités dans le processus d’audit.
  • Aux États-Unis – Il est notamment recommandé de dresser la liste des questions critiques que l’audit a révélées et d’en fournir une description, d’examiner et d’évaluer les informations n’émanant pas des états financiers, comme celles du rapport de gestion, et de fournir des déclarations en ce qui concerne l’indépendance de l’auditeur, ses responsabilités et sa durée de service comme auditeur de la société concernée.
  • Au Royaume-Uni – Le FRC a défini des principes clairs. Selon les exigences du FRC, dont la description qui suit n’est pas exhaustive, l’auditeur doit fournir une description des risques d’anomalies significatives identifiés et de leur incidence sur la stratégie d’audit, une explication de la manière dont le concept de caractère significatif a été appliqué dans le contexte de l’audit et les grandes lignes de l’étendue des travaux d’audit et des procédures mises en œuvre en réponse à l’évaluation des risques d’anomalies significatives.

Bien que les principes énumérés ci-dessus constituent des exigences du FRC, les auditeurs sont encouragés à aller plus loin afin de formuler des constatations plus détaillées. C’est ce qui ressort de l’audit de la société Rolls-Royce par KPMG, dans le cadre duquel la société et l’auditeur ont convenu d’inclure d’importantes constatations de l’auditeur dans le rapport de celui-ci, que d’aucuns perçoivent désormais comme un exemple de pratique exemplaire du nouveau modèle d’audit.

Quelle est la position du Canada?

Aucune norme définitive concernant le rapport de l’auditeur élargi n’est actuellement en vigueur au Canada. Il est probable que le Conseil des normes d’audit et de certification (« CNAC ») du Canada adoptera des exigences similaires à celles de l’IAASB. Nous sommes conscients que le CNAC suit l’évolution de ces questions dans les autres pays et que nos organismes de réglementation considèrent sans doute les propositions de l’IAASB et du PCAOB comme autant de modèles potentiels. Il y a donc un débat considérable sur la meilleure façon de procéder et, plus précisément, sur la question suivante : pourquoi les actionnaires et le public ne devraient-ils pas tirer parti de la valeur ajoutée que peut leur procurer l’auditeur externe? À l’inverse, les personnes qui ne sont pas totalement d’accord avec le rapport élargi pourraient demander : pourquoi la divulgation de ce genre d’informations ne serait-elle pas la responsabilité de la direction et du comité d’audit, et jusqu’où les « suggestions de l’auditeur » peuvent-elles aller sans susciter de questions sur le risque d’audit et la responsabilité de l’auditeur?

Comme le Canada en est encore à surveiller l’évolution de la question à travers le monde, le débat devrait se poursuivre encore un certain temps. Les comités d’audit ainsi que l’ensemble des parties prenantes en audit doivent donc retenir ce qui précède et les quelques questions qui suivent :

  • Quels aspects des divers modèles de rapport élargi sont les plus pertinents dans les contextes de l’audit et de l’entreprise au Canada?
  • Est-il dans le meilleur intérêt de la société de permettre à l’auditeur de révéler des choses la concernant?
  • Pourquoi une société ne devrait-elle pas fournir davantage d’informations aux investisseurs?
  • Des commentaires additionnels de l’auditeur devraient-ils constituer un élément facultatif de l’audit dont l’auditeur et le comité d’audit devraient convenir?
  • Le comité d’audit et la direction considèrent-ils que le rapport élargi générera une valeur pouvant justifier le paiement d’honoraires supplémentaires?
  • Le rapport élargi générera-t-il véritablement une valeur additionnelle ou les auditeurs reviendront-ils à des commentaires passe-partout?

Poser les bonnes questions, tenir compte des meilleures réponses

Les premières indications provenant du Royaume-Uni laissent à penser que les nouveaux rapports d’audit sont lus dans une large mesure et que leurs destinataires les trouvent généralement intéressants et précieux. Malgré cela, il y a fort à parier que, dans les pays qui adopteront un nouveau modèle de rapport, des tensions surgiront entre les actionnaires, qui souhaitent avoir des informations plus abondantes et plus détaillées, les comités d’audit et la direction, qui sont d’avis qu’ils devraient exercer un contrôle sur celles-ci, les organismes de réglementation, qui élaborent les mécanismes et les cadres conceptuels servant à les présenter, et les auditeurs, qui sont chargés de les mettre au jour et de les commenter. Il reste à voir comment cette dynamique complexe se résoudra au Canada, mais, en attendant, les options prennent forme et toutes les parties prenantes en audit devraient se tenir prêtes à partager leurs idées et à s’adapter au besoin.

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